| petits changements en mairie... | |
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Auteur | Message |
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yunab Maire
Nombre de messages : 497 Date d'inscription : 15/03/2009
| Sujet: petits changements en mairie... Jeu 04 Juin 2009, 20:36 | |
| bonjour a tous,ce petit mot pour vous avertir que quelques modifications vont être faits en mairie..afin de la rendre un peu plus claire et plus ouverte... | |
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didcv Citoyen
Nombre de messages : 55 Date d'inscription : 02/11/2008
| Sujet: Re: petits changements en mairie... Jeu 04 Juin 2009, 21:33 | |
| Oh Oh, Je suis curieux de voir tout ça. Si tu as besoin d'un coup de main, fait moi signe. En attendant, voilà un petit cadeau pour commencer en beauté. Ne boit pas tout d'un coup | |
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Elodiew Citoyen
Nombre de messages : 18 Date d'inscription : 13/03/2009
| Sujet: Re: petits changements en mairie... Jeu 04 Juin 2009, 21:36 | |
| toc toc... et moi? peux en avoir aussi? | |
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didcv Citoyen
Nombre de messages : 55 Date d'inscription : 02/11/2008
| Sujet: Re: petits changements en mairie... Jeu 04 Juin 2009, 21:44 | |
| Ca, je ne sais pas. Tu dois t'arranger avec ta soeur^^ En lui faisant les yeux doux ça marchera peut-être pour avoir un verre Elle est gourmande ^^ | |
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Spock Conscience de Langres
Nombre de messages : 1283 Age : 53 Emploi : Templier Date d'inscription : 22/08/2005
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Ansegisel Conseiller Municipal
Nombre de messages : 274 Age : 55 Emploi : Bléiculteur, Meunier et Conseiller Economique Date d'inscription : 08/10/2008
| Sujet: Re: petits changements en mairie... Dim 07 Juin 2009, 16:15 | |
| Euh... ...désolé... ...J'ai une petite question...qui fâche... Qu'est ce qu'on fait pour les fraudeurs des impots... Aucune des municipalités précédente n'as eu le courage de s'attaquer à ce problème...euh...délicat, dirons nous, pour ne froisser personne... | |
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yunab Maire
Nombre de messages : 497 Date d'inscription : 15/03/2009
| Sujet: Re: petits changements en mairie... Dim 07 Juin 2009, 16:20 | |
| anse j'ai passer ma nuit d'hier a écrire a toutes ces personnes,il y en a déjà quelques une qui m'ont répondu(je n'ai pas ecrit a celles qui était en retraite) bon enfin bref je leur laisse quelques jours et si impôts pas payer je les mets au tribunal.... | |
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Ansegisel Conseiller Municipal
Nombre de messages : 274 Age : 55 Emploi : Bléiculteur, Meunier et Conseiller Economique Date d'inscription : 08/10/2008
| Sujet: Re: petits changements en mairie... Dim 07 Juin 2009, 16:43 | |
| Ahhh... Parce que lors du mandat précédent nous avons fait un courrier à 16 personnes: Arnaud638 Bayfal Biloute421 Bloody Dadon Irons Izaak Jordan25 Lautre Lord-zerk Noailles Poljonh Scorpionrouge Streiter Tchool Yamantaka Et seules 2 ont répondus et payé...Tchool et Irons si mes souvenirs sont exact. Voilà pour exemple le courrier personnalisé que nous avions envoyé à chacun: - Citation :
- Bonjour Messire Anakadai.
Ma tâche n’est point facile aujourd'hui, mais je ne peux plus fermer les yeux, sur le fait que vous vous soustrayez au paiement de l’impôt. Il est de ma responsabilité de vous informer de ce que vous encourez, si vous persistez à frauder fiscalement.
Je rappelle à votre connaissance les textes de lois du Codex Champenois, en matière de fiscalité:
Op. 5 Le Droit des Personnes. Art. 4 Des Champenois et de leur communauté. Tout habitant du Duché a le devoir de participer à la bonne marche de sa communauté, en payant l'impôt et en servant dans son armée si le besoin s'en faisait sentir.
Op. 4 De l'atteinte aux Institutions du Duché. Art. 8 Du non-paiement des impôts municipaux. Constitue un acte de non-paiement des impôts, l'absence de paiement des impôts municipaux à la mairie de son lieu de résidence avant la date buttoir définie par arrêté municipal. Au-delà de ce délai, une amende journalière représentant 10 % de la somme initialement due incrémentera la dette fiscale du prévenu. Après un délai de 7 jours, le Maire peut saisir la Justice du Duché et obtenir la condamnation du contribuable. Le non-paiement des impôts est un délit sérieux et la saisie de biens ou le travail forcé doit permettre de récupérer la dette fiscale, incluant les pénalités de retard, et une amende pour couvrir les frais de Justice. Organiser son insolvabilité fiscale est un délit grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3
Votre coupable légèreté face à vos responsabilités, entraine une nuisance au bon fonctionnement de l'économie municipale ainsi que de celle de la Champagne, ce qui peut caractériser un Trouble à l'Ordre Public. Par conséquent, je me vois dans l’obligation de vous sommer de régler vos arriérés fiscaux auprès de la mairie sous huitaine. Faute de réponse et d'action favorables de votre part dans ce raisonnable délai, la municipalité que je représente, se verrait contrainte d'ester en justice à votre encontre, et pour Fraude Fiscale et pour Trouble à l'Ordre Public. Je rappelle à votre bon souvenir les sommes qui vous sont réclamés et à quels titres:
Anakadai : 12,00 écus (+5,76 écus de pénalité) avant le 2009-03-27 Anakadai : 10,00 écus (+7,30 écus de pénalité) avant le 2009-03-02 Anakadai : 10,00 écus (+15,80 écus de pénalité) avant le 2008-12-07 Anakadai : 10,00 écus (+13,80 écus de pénalité) avant le 2008-12-27 Anakadai : 6,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 2009-04-23 Anakadai : 10,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 2009-02-15
Mais la responsabilité d'engager des poursuite n'a pas été prise. C'est aussi d'ailleurs pour cela, que j'ai inclus dans mon programme l'option du "Mur de la Honte" qui est utilisée dans d'autres villes du Royaume. Euh à l'avenir s'il y a des courriers à faire pour les fraudeurs...et si tu as un texte type...j'ai fabriqué une machine pour personnaliser tous les courriers et les écrire de façon automatique. Il y a plus après qu'à découper chaque page du rouleau de parchemin pour chacun et mettre sous pli. Faire 16 courriers prend environ 1/2 heure à écrire avec ma machine et ce quelle que soit la longueur du courrier original. (HRP: Outil sous excel ou tu colles la liste des fraudeurs et le reste se fait tout seul, et après copié/collé sous word ou sous bloc notes) | |
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yunab Maire
Nombre de messages : 497 Date d'inscription : 15/03/2009
| Sujet: Re: petits changements en mairie... Dim 07 Juin 2009, 19:08 | |
| - Citation :
- Parce que lors du mandat précédent nous avons fait un courrier à 16 personnes:
Arnaud638 Bayfal Biloute421 Bloody Dadon Irons Izaak
2009-06-08 11:34:19 : Izaak a payé ses impots pour un montant de 40,95 écus 2009-06-08 11:34:11 : Izaak a payé ses impots pour un montant de 33,45 écus 2009-06-08 11:34:04 : Izaak a payé ses impots pour un montant de 31,20 écus 2009-06-08 11:33:53 : Izaak a payé ses impots pour un montant de 25,62 écus 2009-06-08 11:33:44 : Izaak a payé ses impots pour un montant de 14,04 écus 2009-06-08 11:33:35 : Izaak a payé ses impots pour un montant de 11,52 écus Jordan25 Lautre Lord-zerk Noailles Poljonh Scorpionrougepayer
2009-06-07 17:18:48 : Scorpionrouge a payé ses impots pour un montant de 25,40 écus 2009-06-07 17:18:37 : Scorpionrouge a payé ses impots pour un montant de 31,00 écus Streiter Tchool Yamantaka 2009-06-08 15:54:49 : Edelweiss a payé ses impots pour un montant de 11,15 écus 2009-06-08 15:54:44 : Edelweiss a payé ses impots pour un montant de 13,65 écus 2009-06-08 15:54:39 : Edelweiss a payé ses impots pour un montant de 14,65 écus 2009-06-08 15:54:32 : Edelweiss a payé ses impots pour un montant de 10,40 écus 2009-06-08 15:54:25 : Edelweiss a payé ses impots pour un montant de 10,98 écus 2009-06-08 15:54:15 : Edelweiss a payé ses impots pour un montant de 4,68 écus 2009-06-08 15:54:09 : Edelweiss a payé ses impots pour un montant de 3,84 écus
dame edelweiss m'a aussi contacter pour me demander ou ça se trouvait elle ne le savait pas...enfin je relancerais encore les autres...
Dernière édition par yunab le Lun 08 Juin 2009, 21:02, édité 2 fois | |
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Ansegisel Conseiller Municipal
Nombre de messages : 274 Age : 55 Emploi : Bléiculteur, Meunier et Conseiller Economique Date d'inscription : 08/10/2008
| Sujet: Re: petits changements en mairie... Dim 07 Juin 2009, 19:14 | |
| La liste initiale était bien plus longue que ces 16 mais au moins la moitié sont en retraite, donc ça ne servait à rien de leur envoyer un courrier qu'ils ne liraient pas. Tout en gardant en tête qu'on devait surveiller régulièrement s'il y en avait qui revenaient de leur repos spirituels. Et puis...il y a eu la campagne municipale... | |
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