Delvine
Conscience de Langres
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Emploi : Ancienne maire, impératrice des Langrois, fugitive, qui a basculé du côté obscur de la force
Date d'inscription : 18/12/2005
 | | Sujet: Arrêté municipal sur les marchands non-champenois Mar 19 Déc 2006, 20:56 | |
| Arrêté municipal sur les marchands ambulants non-champenois
Etant donné le nombre croissant de marchands transitant par Langres, moi, Delvine, maire de Langres, décide de définir les règles énoncées dans ce présent arrêté pour la venue des marchands et leur commerce dans le village :
* Article 1 : De la définition de marchand ambulant non-champenois
Tout voyageur non résident de champagne présent à Langres, qu'il soit mandaté ou non par sa ville ou son duché, est considéré comme marchand ambulant dès qu'il met en vente sur le marché de Langres une ou plusieurs marchandises.
* Article 2 : Des règles à respecter par les marchands présents à Langres
Un marchand souhaitant commercer avec Langres devra :
- Contacter le maire de sa venue dans sa ville et l’informer des produits qu’il veut mettre en vente afin d'obtenir une autorisation de mise sur le marché ;
- Respecter la grille des prix pratiqués dans la ville où il se trouve (affichée en mairie) et respecter le marché de Langres et les tarifs pratiqués afin de ne pas profiter des prix attractifs pour le vider ni l'inonder de marchandises empêchant ainsi la vente des marchandises des villageois. ;
- S'acquitter de la taxe ducale d'un montant de 100 écus par le biais d'un achat d'une carcasse de cochons au prix de 116 écus en vente sur le marché de la mairie. Cette taxe ducale est valable 3 jours à compter de son achat. Dès que le voyageur quitte le sol champenois pour revenir à Langres, il devra à nouveau s'acquitter de la taxe.
A noter qu'en cas d'échanges librement consentis entre la mairie de Langres et le marchand, la taxe ducale ne sera pas imposée à l'achat.
* Article 3 : Du non-respect des règles
Si un marchand ne respecte pas les règles annoncées ci-dessus, une sanction conforme au codex champenois lui sera infligée, à savoir une accusation pour escroquerie et tentative de destabilisation économique du marché de Langres.
Fait le 9 décembre 1454,
Delvine
Maire de Langres | |
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